Calvados : le département maintient le 90 km/h malgré la justice
Calvados maintient le 90 km/h malgré la justice

Pourra-t-on rouler plus vite dans le Calvados ? Le Conseil départemental a annoncé avoir pris de nouveaux arrêtés permettant de maintenir la circulation à 90 km/h, rapporte France 3. Et ce, malgré une récente décision du tribunal administratif de Caen visant à réduire la vitesse à 80 km/h sur certains axes.

Une décision de justice contestée

Le 14 avril, la juridiction administrative avait annulé plusieurs arrêtés départementaux ayant rétabli la vitesse maximale à 90 km/h sur certaines portions du réseau routier. Cette décision devait entrer en application mi-juin et conduire à un retour à 80 km/h sur les routes concernées. À l’origine du contentieux, des questions de procédure liées à l’étude d’accidentologie utilisée pour justifier le relèvement de la vitesse. Le tribunal avait estimé que les conditions nécessaires au maintien du 90 km/h n’étaient pas réunies.

De nouveaux arrêtés pour éviter la confusion

Face à cette échéance, le département du Calvados a choisi d’adopter de nouveaux arrêtés afin d’éviter toute modification de la signalisation et toute confusion pour les usagers. Selon la collectivité, cette démarche vise également à garantir la sécurité routière et la continuité des règles de circulation. La mesure concerne 27 axes routiers départementaux répartis sur le territoire. Et, pour sécuriser juridiquement sa décision, le département indique s’être entouré d’un cabinet d’études spécialisé. Lundi, les automobilistes pourront donc continuer de rouler à 90 km/h sur les axes concernés.

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