Un nouveau vote se profile dans la commune de Gelos, dans les Pyrénées-Atlantiques. La liste déchue a déposé un recours après que ses assesseurs ont été exclus de deux bureaux de vote sur quatre lors des élections municipales du 15 mars. Les conclusions du rapporteur public vont dans le sens des requérants.
Un scrutin contesté malgré un écart de voix significatif
Au soir des élections du 15 mars, Pascal Mora et sa liste « Ma commune, j’y tiens ! » étaient sortis vainqueurs avec 57 % des suffrages exprimés. Pourtant, malgré ce score apparemment net, la liste déchue « Gelos, village heureux », menée par Amélie de Boyer Montegut, a engagé une procédure de recours quelques jours plus tard devant le tribunal administratif de Pau. Une audience s’est tenue ce jeudi 21 mai pour déterminer le sort de cette contestation. Selon les informations de « Sud Ouest », les élections municipales de Gelos pourraient être rejouées. Les conclusions du rapporteur public tendent vers une annulation du dernier scrutin et l’organisation d’un nouveau vote dans les trois prochains mois. Une situation rare compte tenu de l’écart conséquent des résultats initiaux.
Des plannings de permanence au cœur du litige
Pour Amélie de Boyer Montegut, la cause est « le non-respect des règles démocratiques » survenu le jour du vote. Le litige concerne les plannings de permanence organisés par la mairie, dont l’administration de Pascal Mora, déjà en place à l’époque, serait au centre. « Une semaine avant le 15 mars, nous avons reçu un mail détaillant les membres au sein des permanences prévues sur les quatre bureaux », explique l’ex-candidate. Elle remarque que pendant certains créneaux, aucun membre de sa liste ne figurait sur cet emploi du temps. « Nos emails adressés avant le scrutin à la mairie de Gelos demandant que cette organisation irrégulière soit corrigée n’ont pas été entendus », souligne-t-elle. Après discussions, ses colistiers ont pu intégrer deux bureaux sur quatre. Il s’avère que « Gelos, village heureux » est arrivée gagnante sur ces deux bureaux où ses assesseurs ont pu se rendre. « Une coïncidence qui permet le doute », glisse la tête de liste. Trois jours après les résultats, une procédure de recours a été entamée devant le tribunal administratif de Pau.
Vers un recours au Conseil d’État ?
Sollicité par « Sud Ouest », le maire Pascal Mora n’a pas souhaité commenter, préférant attendre l’audience. Au tribunal administratif de Pau, il appartient désormais au juge de suivre ou non les conclusions du rapporteur public. Dans environ 95 % des cas, le juge suit ces conclusions. « Ces conclusions sont très étonnantes étant donné l’écart des voix », analyse un juriste. « Il faut vraiment que le dossier soit solide. L’argument avancé semble suffisamment grave pour motiver une telle orientation. » Vraisemblablement, la suite devrait se dérouler devant le Conseil d’État : si le tribunal annule les élections, le maire en place pourrait tenter toutes les solutions avant de repasser par les urnes, gagnant du temps. À l’inverse, si le juge ne suit pas le rapporteur, l’équipe d’Amélie de Boyer Montegut n’hésitera pas à faire appel devant le Conseil d’État.
