Le Conseil d'État a rendu une décision inédite ce mercredi en annulant l'élection de Michel Daugan à la mairie de Plouasne, une petite commune des Côtes-d'Armor. La raison ? Un bulletin de vote portant une tache de sang, qui a jeté le doute sur la régularité du scrutin municipal du 15 mars 2020.
Un scrutin entaché d'irrégularités
Lors du premier tour des élections municipales, la liste menée par Michel Daugan l'avait emporté avec 51,2 % des suffrages exprimés, soit une avance de seulement 11 voix sur son adversaire. Mais très vite, des contestations ont émergé. Un recours a été déposé devant le tribunal administratif de Rennes, qui avait initialement validé l'élection. Cependant, le Conseil d'État, saisi en appel, a estimé que la présence d'un bulletin taché de sang dans l'urne constituait une anomalie de nature à altérer la sincérité du scrutin.
Les détails de l'affaire
Selon les informations rapportées par nos confrères de Ouest-France, le bulletin litigieux présentait une tache de sang d'environ un centimètre. Les juges ont considéré que cette tache pouvait avoir été volontairement apposée pour marquer le bulletin, ce qui serait contraire au principe de l'égalité des électeurs. De plus, ils ont relevé que le dépouillement n'avait pas permis d'identifier l'origine de cette tache, ce qui a renforcé le trouble.
Michel Daugan, qui se défend de toute fraude, a exprimé sa déception. « C'est une décision surprenante. Je n'ai jamais eu connaissance de ce bulletin taché. Nous allons étudier les possibilités de recours », a-t-il déclaré. Son adversaire, quant à lui, se félicite de cette annulation et appelle à de nouvelles élections.
Les conséquences pour la commune
Cette annulation plonge Plouasne dans l'incertitude. Une nouvelle élection municipale devra être organisée dans les trois mois. En attendant, la commune sera gérée par une délégation spéciale nommée par le préfet. Les habitants, eux, sont partagés entre l'incompréhension et la volonté de tourner la page.
Cette affaire rappelle que le droit électoral est exigeant et que la moindre irrégularité peut avoir des conséquences lourdes. Le bulletin taché de sang restera sans doute comme un cas d'école dans les annales juridiques.
